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Licence "clic"

Le Département des Pyrénées-Atlantiques autorise les chercheurs à réutiliser librement les images des informations publiques conservées par le service départemental des archives et mises en ligne sur le site de celui-ci, à condition d'un engagement exprès à :

À ces conditions, toute personne est libre d'utiliser les informations et images conservées par le service départemental des archives et mises en ligne sur son site.

Pour toute autre utilisation, une demande doit être adressée au service départemental des Archives des Pyrénées-Atlantiques.

Le règlement de réutilisation des informations publiques est consultable dans son intégralité sur notre site internet, rubrique « Informations pratiques / pour consulter »

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